Jean-François Beraud


De: Béraud (Jean-François)
président d'une instance nationale du thermalisme. Chevalier du 7 mars 2014
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-03-07"
JORFTEXT000045940273(source JORF)
promotion
21 Juin 202221/06/2022
De: Béraud (Jean-François)
trésorier d'une instance nationale du thermalisme et ancien directeur d'un groupement d'intérêt économique d'entreprises thermales ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Beraud (Jean-François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite
JORFTEXT000024772915(source JORF)
admission
10 Novembre 201110/11/2011
De: Béraud (Jean-François)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="2007-04-24"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000274630(source JORF)
radiation
18 Août 200718/08/2007
De: Jean-François Béraud
Objet:
inspecteur général de l'équipement (5e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000645586(source JORF)
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Béraud (Jean-François, Georges, Marie)
secrétaire général de la Commission nationale du débat public ; 36 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Béraud (Jean-François)
administrateur civil, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2001-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000773570(source JORF)
réintégration
17 Octobre 200117/10/2001
De: Beraud (Jean-François)
conseiller à la cour d'appel de Paris, 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Jean-François Beraud
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Jean-François Beraud
Objet:
premiers substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000179641(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Béraud (Jean-François)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
JORFTEXT000000540265(source JORF)
inscription
03 Juillet 199203/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.